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Marques déposées par l'association loi 1901 arborus
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GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD
arborus, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3862261
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD de arborus

Présentation de la marque GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD

Déposée le 28 septembre 2011 par l'association loi 1901 arborus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 arborus domicilié(e) 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arborus domicilié(e) 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France.

La marque GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD est expirée depuis le 28 septembre 2021.

arborus a également déposé les autres marques suivantes : LA COURTE ECHELLE D'ARBORUS , GENDER EQUALITY INTERNATIONAL STANDARD , LE CLUB DU LABEL EGALITE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU COEUR DES ENTREPRISES , GENDER EQUALITY EUROPEAN & INTERNATIONAL STANDARD , GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD , GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD


arborus, association loi 1901 - 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France


arborus - 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723917 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).